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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU PARADIS CASSEUIL
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CHATEAU HAUTE TUQUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUTE TUQUE
CHATEAU PARADIS CASSEUIL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3264953
Date de dépôt :
29/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
29/12/2023
CHATEAU HAUTE TUQUE de CHATEAU PARADIS CASSEUIL

Présentation de la marque CHATEAU HAUTE TUQUE

Déposée le 29 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU PARADIS CASSEUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU HAUTE TUQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU PARADIS CASSEUIL domicilié(e) 33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 482 929 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Carole LEFEVRE-ROGER domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque CHATEAU HAUTE TUQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU HAUTE TUQUE est expirée depuis le 29 décembre 2023.

CHATEAU PARADIS CASSEUIL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA GRAVETTE CASSEUIL , CHATEAU PARADIS CASSEUIL


CHATEAU PARADIS CASSEUIL, Société par Actions Simplifiée - 33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France - SIREN 792482929


Novagraaf France, Carole LEFEVRE-ROGER - 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Inscription le 2 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613504 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2013 n°2543580 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2013-11-12

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU HAUTE TUQUE E.A.R.L. Vignobles DUMEAU.